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Conditions d'Utilisation du Géoportail / Services de Géodonnées

Les services de géodonnées proposés au téléchargement et les géodonnées, services, textes, images et graphiques configurés dans le Géoportail Trèves (Geoportal Trier) sont soumis au droit d'auteur et à d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, les bases de données de la ville de Trèves sont soumises aux modalités de licence relatives à la licence de données Allemagne - Paternité - Version 2.0 (Deutschland - Namensnennung - Version 2.0) ou dl-de/by-2-0 avec les informations requises relatives à la mention de la source.

Il se doit de spécifier la « ville de Trèves » en tant que titulaire des droits et fournisseur des données, ainsi que l'année de référence des données:
© Ville de Trèves (année de référence des données) / dl-de/by2-0, www.trier.de, [données éditées]

Exemples:

Données non éditées:
© Ville de Trèves (2019) / dl-de/by2-0, www.trier.de

Données éditées:
© Ville de Trèves (2019) / dl-de/by2-0, www.trier.de, données éditées


En outre, le Géoportail fournit des services Web et des géodonnées provenant d'autres fournisseurs de données. Ces bases de données sont répertoriées dans ce qui suit. Lors de l'utilisation des données, les droits d'auteur et les conditions générales d'utilisation des fournisseurs tiers doivent être respectés. Veuillez trouver de plus amples informations sous les liens respectifs :

Landesamt für Vermessung und Geobasisinformation
(Office d'Etat de Géodésie et d'Information Géospatiale)
Géodonnées: photos aériennes 2017, lever cartographique de Rhénanie (1803 - 1820), lever cartographique prussien (1843-1878), courbes de niveau DTK5 (carte topographique numérique), ombrages, limites territoriales WMS (service de cartographie Web) (à partir de 1:70.000), corridors WMS (à partir de 1:25.000), parcelles (à partir de 1:3.000)
Fonds de cartes: Atlas en ligne du Land de Rhénanie-Palatinat (WMS) /, carte topographique (DTK 1:25.000), Base de données de la carte de la ville: géodonnées de base de l'administration du cadastre et de la topographie Rhénanie-Palatinat (approbation du 15 octobre 2002)

Landesamt für Umwelt Rheinland-Pfalz
(Office d'Etat de l'Environnement du Land de Rhénanie-Palatinat)
Géodonnées: zones inondables à titre légal, zones inondables à titre d'information, qualité des eaux

Landesamt für Geologie und Bergbau Rheinland-Pfalz
(Office d'Etat de Géologie et d'Exploitation Minière du Land de Rhénanie-Palatinat)
Géodonnées: carte géologique générale (1:300.000), perturbations (jusqu'à 100.000), type des terrains (jusqu'à 1:3.000)

Naturschutzverwaltung Rheinland-Pfalz
(Administration de Protection de la Nature Rhénanie-Palatinat)
Géodonnées: zones de protection des eaux, zones de protection du paysage, réserves naturelles, parcs naturels, habitats faune flore, zones pour la conservation des oiseaux

Struktur und Genehmigungsdirektion Nord
(Direction Structurelle et d'Autorisation Nord)
Géodonnées: zones prioritaires énergie éolienne, installations éoliennes, installations photovoltaïques, installations bioénergétiques

Eisenbahn Bundesamt
(Office Fédéral des Chemins de Fer)
Géodonnées: ligne de chemin de fer principale (jour), ligne de chemin de fer principale (nuit)

Landesforsten Rheinland-Pfalz
(Office Fédéral des forêts de Rhénanie-Palatinat)
Géodonnées: points de secours

Datenbank der Kulturgüter Region Trier
(Banque de Données du Patrimoine Culturel Région de Trèves)
Géodonnées: pierres d'achoppement (banque dedonnées culturelles WFS - Web Feature Service)

OpenStreetMap disponible sous ODbl
Fonds de cartes: Open Street Map en couleur, Open Street Map en gris

Verkehrsverbund Region Trier (2018)
(Communauté de Transports Publics Région de Trèves (2018))
Référencement: informations horaires

Zweckverband Abfallwirtschaft Region Trier (A.R.T.)
(Groupement Intercommunal de Gestion des Déchets Région de Trèves (A.R.T.))
Géodonnées: emplacements A.R.T., points de collecte des sacs de biodéchets, conteneurs de recyclage pour verre, points de collecte des déchets verts

Landwirtschaftskammer Rheinland-Pfalz
(Chambre d'agriculture de Rhénanie-Palatinat)
Geodata: Vignobles

 

Exclusion de responsabilité

Ce qui suit s'applique aux services de géodonnées se trouvant dans le Géoportail provenant de fournisseurs tiers, ainsi qu'aux références et liens vers d'autres sites Web : la ville de Trèves n'a aucune influence sur la conception et le contenu des services de géodonnées et des sites Web accessibles via le Géoportail.

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Les sujets et les cartes sont basés en partie sur les géodonnées de base de l'administration du cadastre et de la topographie de Rhénanie-Palatinat. Il est expressément précisé qu'il ne s'agit pas d'un extrait du cadastre des propriétés foncières.

Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées et élargies à tout moment par la ville de Trèves.

Version: Julliet 2019